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  Question N° 38084 du 24/06/2013 :     
bonjour,
peut on bloquer une pension alimentaire pour non présentation d'enfants?
merci beaucoup pour votre réponse
     
 
En principe non. Vous risquez une procédure de paiement direct par huissier.

 

 
  Question N° 38083 du 24/06/2013 :     
Mon père est décédé il y a quelque mois. J'ai appris il y a quelque temps que sa concubine utilise toujours sa carte bancaire et ses comptes. De plus, mon défunt père à laissé des dettes dont des factures d'eau alors que sa concubine vit dans le logement dont mon père était propriétaire. Comment demander à la concubine de quitter le logement et récupérer la maison de mon père ?
     
 
Tout dépend de l'existence ou non d'un testament en faveur de cette personne. Il faut donc prendre un notaire et vérifier qu'il n'y a pas de testament en sa faveur. S'il n'y en a pas vous pourrez alors la mettre en demeure de quitter les lieux.

 

 
  Question N° 38082 du 23/06/2013 :     
Bonjour,
Depuis plusieurs années le syndic de mon immeuble convoque l’assemblée générale annuelle de copropriété pour le 30 juin au plus tard. Le règlement de copropriété stipule la date du 31 mars comme limite.
Légalement qu’elle est la date butée à prendre en compte ?
Merci.
Salutations
       
 

 

 
  Question N° 38081 du 23/06/2013 :     
bonjour
mon preavis pour quitter mon logement court jusqu au 2 aout
je fais l etat des lieux le 15 juillet et les cles sont rendus le jour meme
suis je obliger de payer jusqu au 2 aout
merci de votre reponse
       
 

 

 
  Question N° 38080 du 22/06/2013 :     
Bonjour, j'ai acheté, du jambon de coche , au marché ce matin. Ce produit était emballé de puis le fin mai. Prix a 38 € le kilo. Malheureusement
si la première fois je me suis régalé , il n'en est pas de même.
que puis-je faire, pour moi c'est pas honnête. Merci

Quoique il en soit, c'est perdu pour eux.
     
 
La dégradation ou le vol c'est la même chose. L'établissement privé est tout aussi responsable la simple différence est que cela relève du tribunal d'nstance.

 

 
  Question N° 38080 du 22/06/2013 :     
Bonjour, j'ai acheté, du jambon de coche , au marché ce matin. Ce produit était emballé de puis le fin mai. Prix a 38 € le kilo. Malheureusement
si la première fois je me suis régalé , il n'en est pas de même.
que puis-je faire, pour moi c'est pas honnête. Merci

Quoique il en soit, c'est perdu pour eux.
     
 
On ne peut rien faire malheureusement.

 

 
  Question N° 38079 du 22/06/2013 :     
Bonjour merci pour votre réponse (46078) mais il ne s'agit pas d'un vol mais d'une dégradation d'une chaîne hi fi. Il ne s'agit pas d'un établissement public mais privé est-ce la même?
     
 
La dégradation ou le vol c'est la même chose. L'établissement privé est tout aussi responsable la simple différence est que cela relève du tribunal d'instance.

 

 
  Question N° 38078 du 22/06/2013 :     
Bonjour, Mon fils est interne et a été absent 2 semaines et pendant cette période sa chambre (il a une chambre seule) a été visitée par d'autres élèves je suppose, et ils ont mis du dentifrice sur ses cours, ce qui n'est pas grave, le plus grave c'est qu'ils ont saccagé sa chaîne hi fi qui ne fonctionne plus, il faut savoir que sa chambre était fermée à clé le jour de son départ. L'établissement m'informe qu'il n'est pas responsable ce que je déplore. J'aimerais savoir qu'elle recourt puis-je avoir pour demander le remboursement de la chaîne hi fi. Merci pour votre réponse cordialement.
     
 
Il est totalement faux de prétendre que l'établissement n'est pas responsable du vol commis. Pour engager sa responsabilité il faut cependant caractériser une faute. En l'espèce il est possible d'évoquer le défaut de surveillance dans l'établissement.

Vous pouvez donc engager la responsabilité de l'établissement sur ce point. Si c'est un établissement public qu'il y a refus de prise en charge cela relève de la compétence du tribunal administratif.

 

 
  Question N° 38077 du 22/06/2013 :     
Bonjour,
Il y a plusieurs années, EDF a posé, sans mon autorisation, sur la façade de ma maison un câble électrique pour alimenter la rue de la commune. En avaient ils le droit ?
Par ailleurs, j'ai confié à un maçon, le ravalement et le crépis de cette maison. En effectuant ces travaux, le maçon a enlevé quelques encrages (chevilles) de cette ligne électrique.
EDF doit intervenir pour refixer ce câble. Qui doit payer cette intervention, l'artisan ou moi-même.
Le technicien EDF qui m'a contacté, m'a dit " Vous auriez du demander, avant travaux, la dépose de cette ligne". Je ne le savais pas. Qui aurait du en faire la demande? L'artisan en tant que maître d'œuvre ou moi en tant que propriétaire ?
Merci de votre réponse.
Cordialement
       
 

 

 
  Question N° 38076 du 22/06/2013 :     
Bonjour,

Ma salle de sport vital form a asnieres vient de fermer brusquement . Il me reste 12 mois d'abonnement . Comment récupérer mon argent?
     
 
Il faut le réclamer au gérant de la salle. Vérifier au près du tribunal de commerce si la salle de sport en question à déposé le bilan. Si c'est le cas il faut demander les coordonnées du mandataire liquidateur pour lu demander le remboursement.

 

 
  Question N° 38075 du 22/06/2013 :     
Bonjour
Je n'ai pas eu de réponse à ma question du 10 juin (N°45998)
je sais quelle n'est pas prioritaire, et que vous en traiter beaucoup, mais je constate que vous avez répondu a celles portant le N°précédent et a celles portant les N° suivants.Cela fait la troisième fois que je fais appelle a vous en trois ans.
Merci de prendre en compte ma question car cela devient un peu plus pressant

       
 

 

 
  Question N° 38074 du 22/06/2013 :     
Bonsoir, Mon fils est interne et a été absent 2 semaines et pendant cette période sa chambre a été visité par d'autre élève je suppose et ils ont mis du dentifrice sur ses cours, ce qui n'est pas grave, le plus grave c'est qu'ils ont saccagé sa chaîne hi fi qui ne fonctionne plus, il faut savoir que sa chambre était fermé à clé le jour de son départ. L'établissement m'informe qu'il n'est pas responsable ce que je déplore. J'aimerais savoir qu'elle recourt puis-je avoir pour demander le remboursement. Merci pour votre réponse cordialement. Une maman désappointée.
       
 

 

 
  Question N° 38073 du 22/06/2013 :     
Bonjour,

Je voudrais obtenir une réponse en droit successoral.
Voici mon problème :

Ma grand-mère avait 4 enfants, elle est dcd en 1973 (G).
Ma mère,5 enfants,dcd en 2003(M).

G possédait 2 hectares de terrain.

1) Est-il possible de faire procéder à la séparation de la part de ma mère? soit 5000 M2.

2) Sur ces 5000 M2, est-il possible de faire délimiter 1000 M2, correspondant à ma part de succession?

Tout ceci, en faisant appel à un géomètre, dans un 1er temps et une régularisation ultérieure dans un 2ème temps, par le notaire.

Sinon, avez-vous une solution pour réaliser une opération-expresse de ce type ?

J'espère que mon explication et mes questions ont été claires.

Merci pour votre réponse.
     
 
1) C'est possible si les autres membres de l'indivision successorales (frères et sœurs de votre mère ou leurs héritiers sont d'accord.

2) Cette fois ce sont vos frères et sœurs (ou héritiers) qui doivent être d'accord.

 

 
  Question N° 38072 du 21/06/2013 :     
je voudrais que ont me guide mon epoux est 18mois de mis a pieds sans salaire moi je perçoit une pension d invalidite 354e et 370e de mdph lacaf me retire 231e pour un trop perçut sachant que c est pas moi qui est fait l erreuret mon epoux il lui dise que il a pas le droit au rsa ont vie avec 700.e pour 2et il me prenne 231.e moi jesait plus quoi faire deja sans logement il veule meme pas reetudier notre dossier pour l allocation logement il dise que il se base sur les revenu2011 mais la ont est dans une situation tres precaire pouvez vous nous dire a qoi ont a le droit merci
     
 
Il faut demander à la CAF la suspension du prélèvement des 231 euros par mois.

 

 
  Question N° 38071 du 21/06/2013 :     
Bonsoir, j'ai signé ce contrat de construction avec un constructeur pour une durée de 12 mois délais conditions suspensives. Mon permis fait l'objet d'un recours de tiers depuis plus de 14 mois. Puis-je annuler de plein droit ce CCMI et de récupérer mes acomptes versés sans aucune pénalité. Merci-26/01/2013
     
 
Ce n'est possible que si votre permis de construire est annulé ou validé sous réserve de modifications importantes par rapport à la construction prévue.

 

 
  Question N° 38070 du 21/06/2013 :     
je ne touche plus les indemnités journalière depuis décembre 2012 si j"ai bien compris il faut compter 2 ans a partir de décembre 2012 c'est ça? merci
     
 
Oui absolument.

 

 
  Question N° 38069 du 21/06/2013 :     
je voudrais svp des renseignement sur ma mutuelle que je paye depuis janviers je n'ai droit a rien et ne réponde pas a mon courrier même envoyer en recommander,j'aimerai savoir ce que je doit faire étant donner que je paye j(ai droit a rien et pour je n'existe pas ,de plu je suis handicapé et je viens de subir une grosse opération du dos ,je suis en état dépressif,car je gagne 700 euros par moi et prit une mutuelle confort 74.00 par moi pour 2 et moi je suis prise a 100 pour cent ,merci de me répondre en attente veuillez recevoir mes salutation distingué..
     
 
S'il ne vous réponde pas suspendez les prélèvements.

 

 
  Question N° 38068 du 21/06/2013 :     
bonjour quel est le délai de prescription d(un accident de travail? merci moi jai contesté la décision de la cpam par contre jai pas encore porter l'affaire en justice contre l'entreprise utilisatrice jai eu accident de travail en novembre 2011 est ce que je suis dans les normes?
     
 
Le délai est de 2 ans à compter du jour de l'accident ou de la cessation du paiement de l'indemnité journalière (Voir lien 1)

 

Lien 1

 
  Question N° 38067 du 21/06/2013 :     
bonjour, que risque celui qui met du retard a payer la taxe d'habitation pour un an? merci
     
 
Il s'expose à une majoration de retard voir une saisie sur son compte en banque.

 

 
  Question N° 38066 du 21/06/2013 :     

BONJOUR J AI COMMENDER UNE TETE DE LIT SUR LE SITE USINE DECO ET JE N AI TOUJOUR RIEN RESU ET N ARRIVE PLUS A LES AVOIR AU TEL J AI VUE SUR INTERNET QU IL S ON PLAIN DE PROBLEME.
COMMENT FAIR POUR SE FAIR REMBOURSER ???
MERCI CORDIALEMENT
     
 
Leur faire une demande en ce sens par lettre recomandée avec A.R.

 

 
  Question N° 38065 du 20/06/2013 :     
bonjour
j ai acheter des billet d avion sur un site allemand de voyage la compagnie aerien a depose le bilan l avion ne decolle plus c est un avion charter j ai pas pris option assuarnce vol comment me faire rembourser la compagnie ne repond plus o telefon
       
 

 

 
  Question N° 38064 du 20/06/2013 :     
Une mineure qui aura 15 ans le 14 septembre peut-elle saisir le JAF, pour revenir chez un de ses parents, sans que le parent chez qui elle veut revenir soit obligé de faire les démarches pour l'enfant ???
     
 
Pour être précis une mineure ne peut pas saisir un jaf. Elle peut, en revanche, faire une demande d'aide juridictionnelle pour que lui soit désigné un administrateur ad hoc qui lui pourra saisir le jaf en son nom.

 

 
  Question N° 38063 du 20/06/2013 :     
j ai ete condamner a deux ans emprisonnement delicctuel pourrier vous me dire a quoi sa conrespont je vous remerçie
     
 
Cela correspond à une peine de deux ans de prison parce que vous avez commis un délit. Si cette condamnation n'est pas assortie de sursis cela veut dire que vous devez être incarcéré en prison pendant deux ans à moins que vous demandiez et obteniez du juge d'application des peines un aménagement de cette sanction.

 

 
  Question N° 38062 du 20/06/2013 :     
Bonjour,
Recours contre une SARL qui fait ex&cuter par un personnel non formé, à partir d'un bon de commande, des travaux de nettoyage toiture et isolation de combles sans respcter les prescriptions des fabriquants et les CTSB et DTU, qui encaisse une partie des fonds et qui refuse ensuite d'établir une facture des travaux? Merci.Salutations
Merci; Salutations
     
 
Lettre recommandée avec A.R à la SARL dénonçant les dérives et la mettant en demeure de corriger sous peine de non paiement et de saisine du tribunal d'instance (ou de Grande Instance selon le montant des travaux) pour faire constater les malfaçons et obtenir des dommages et intérêts.

 

 
  Question N° 38061 du 20/06/2013 :     
bjr,
suite à un accident de travail et multiples opérations. Le professeur qui m'a opéré en 2008 à fait En 2009 une consolidation avec séquelles et risques de rechute. Il s'avère qu'après une scinti (2009) il y avait soucis. Le professeur m'a ré-opéré qu'en 09/2012, donc rechute AT et arthordèse totale en 02/2013. J'ai demandé à la sécurité sociale de me faire une regul sur mes indemnités, celle-ci a refusé. Y' a t-il une loi qui me permettrait avec les preuves d'examens de pouvoir récuperer ce qui m'est dû ?
Cordialement.
       
 

 

 
  Question N° 38060 du 20/06/2013 :     
Bonjour, je suis divorcé depuis 2 ans . Mon fils de 20 ans ne part plus à l'école. il fini sa scolarité cette année. Ma question doit je versé encore la pension alimentaire à sa mère. sachant que je versais 450.00 euros pour trois enfants, car j'ai aussi deux filles.

       
 

 

 
  Question N° 38059 du 19/06/2013 :     
Bonsoir je voudrais savoir quelle procédure peut -on engager contre un recours abusif d'un tiers pour la construction d'une maison individuelle?.
     
 
Il est possible de l'assigner en responsabilité devant le tribunal d'instance pour abus de droit.

 

 
  Question N° 38058 du 19/06/2013 :     
J'ai fait l'acquisition d'une maison à proximité d'un agriculteur.
A cette époque, il faisait l'élevage de poulets en plein air, qui se trouvait de l'autre côté de mon habitation. Il y a maintenant 2 ans, il est apparu un élevage de canards en plein air dans des hangars mobiles, a côté de mon habitation, ce qui m'occasionne de désagréments, tant visuels qu'olfactifs. Malgré une demande amiable auprès de cet agriculteur , afin qu'il déplace ces hangars sur un autre terrain, celui-ci me dit qu'il est dans son bon droit, et qu'il les laissera là.
Quel recours puis-je avoir ?
     
 
Vous pouvez commencer par vérifier auprès de la Préfecture s'il respecte bien les distances par rapport à votre terrain. Ensuite il peut être envisagé une conciliation avec le conciliateur de justice (voir la mairie) avant une éventuelle action devant le tribunal d’instance pour troubles anormaux du voisinage.

 

 
  Question N° 38057 du 19/06/2013 :     
Bonjour,
J'ai acheté un véhicule golf 4 à un particulier avec Ct ok et factures mais 80 kms après l'avoir récupèré la culasse(qui par ailleurs était d'occasion) a pétée. Sur le certificat de cession il est écrit vendu dans l'état et j'ai payé en liquide sans peuve du montant que je l'ai acheté à part le retrait à ma banque quelques heures avant et au pire la possibilité peut-être d'appeler mon opérateur vu que les conversations sont enregistrées comme peuvent se servir la police. Dans tout les cas je pense m'être fait escroqué et j'aurai besoin de vos conseil pour savoir comment me retourner contre l'ancien propriétaire. J'ai appelé mon assurance qui ne prend pas en compte ce genre de problèmes sauf en cas d'accident ce qui n'est pas le cas. Que dois-je faire s'il vous plaît. Je suis au rsa, j'ai acheté une voiture pour me permettre de travailler et je repars à la case départ. En attendant de vos nouvelles le plus rapidement possible je vous souhaite mes sincères salutations.
     
 
A partir du moment où vous avez acheté à un particulier même avec la mention "en l'état" vous pouvez évoqué le vice caché. Pas la tromperie puisque vous n'avez pas la preuve qu'il connaissait le défaut et surtout que le contrôle technique est bon.

Donc il vous faut une attestation d'un garagiste relatant le défaut et le fait qu'il "était présent au moment de la vente pour réclamer soit le paiement de la réparation soit le remboursement au vendeur. Lettre recommandée avec A.R puis saisine éventuelle du juge de proximité (tribunal d'instance si on dépasse les 4.000 euros).

 

 
  Question N° 38057 du 19/06/2013 :     
Bonjour,
J'ai acheté un véhicule golf 4 à un particulier avec Ct ok et factures mais 80 kms après l'avoir récupèré la culasse(qui par ailleurs était d'occasion) a pétée. Sur le certificat de cession il est écrit vendu dans l'état et j'ai payé en liquide sans peuve du montant que je l'ai acheté à part le retrait à ma banque quelques heures avant et au pire la possibilité peut-être d'appeler mon opérateur vu que les conversations sont enregistrées comme peuvent se servir la police. Dans tout les cas je pense m'être fait escroqué et j'aurai besoin de vos conseil pour savoir comment me retourner contre l'ancien propriétaire. J'ai appelé mon assurance qui ne prend pas en compte ce genre de problèmes sauf en cas d'accident ce qui n'est pas le cas. Que dois-je faire s'il vous plaît. Je suis au rsa, j'ai acheté une voiture pour me permettre de travailler et je repars à la case départ. En attendant de vos nouvelles le plus rapidement possible je vous souhaite mes sincères salutations.
     
 
A partir du moment où vous avez acheté à un particulier même avec la mention "en l'état" vous pouvez évoqué le vice caché. Pas la tromperie puisque vous n'avez pas la preuve qu'il connaissait le défaut et surtout que le contrôle technique est bon.

Donc il vous faut une attestation d'un garagiste relatant le défaut et le fait qu'il "était présent au moment de la vente pour réclamer soit le paiement de la réparation soit le remboursement au vendeur. Lettre recommandée avec A.R puis saisine éventuelle du juge de proximité (tribunal d'instance si on dépasse les 4.000 euros).

 

 
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